Mentions Légales

Informations légales et juridiques concernant le site RB Info Services.

1. Éditeur du site

Le site RB Info Services est édité par :
Rafael Busschots
Statut juridique : Micro-entreprise
Siège social : 7 Impasses des Colines, 13111 Coudoux
SIRET : 991 523 275 00014
Téléphone : 07 89 53 15 94
Email : contact@rbinfoservices.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Rafael Busschots.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
Oracle Cloud Infrastructure (Oracle France)
Adresse : 15 Boulevard Charles de Gaulle, 92700 Colombes, France
Téléphone : 01 57 60 20 20

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.